France: des condamnations pour trafic de déchets dangereux vers l'Afrique

Des trafiquants de déchets vers l’Afrique ont été condamnés jeudi 13 novembre par un tribunal de Rouen, en Normandie. Les prévenus, originaires du Mali et du Nigeria, écopent de peines allant de 6 à 12 mois de prison avec sursis et à des amendes allant de 9 730 euros à un peu plus de 261 000 euros, pour un total de près de 1 million d’euros.
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Les sept prévenus et deux sociétés étaient poursuivis pour l’exportation depuis le port du Havre de marchandises dangereuses pour la santé publique.
Dans les cargaisons : principalement de pièces détachées d’automobiles non dépolluées… et des articles électroménagers usagés. Des objets envoyés vers le Mali, le Nigeria ou encore la Côte d’Ivoire.
Selon la radio Ici Normandie, « 50 tonnes de vieux frigos, de batteries et de compresseurs » avaient été saisies au Havre. Au total, les douanes du Havre auraient saisi 1 300 tonnes de déchets dangereux à destination d’Afrique ou d’Asie depuis 2023.
Fausses factures, fausses déclarations en douane
Dans l’affaire qui vient d’être jugée, l’enquête a permis de découvrir de fausses factures de dépollutions permettant de « verdir » les pièces automobiles. Quant à l’électroménager, pour faire passer ces déchets, une société, KTF, les déclarait à la douane comme des « effets personnels », comme s’il s’agissait de déménagements de particuliers à l’étranger.
La gestion des déchets électroniques est un énorme défi. En 2022, moins d’un quart des 62 milliards de kg de déchets électroniques dans le monde étaient correctement recyclés. Et aux frontières, il est parfois difficile de distinguer déchets et seconde main.
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